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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANDOZ (société de droit suisse
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CARDIOSTYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARDIOSTYL
SANDOZ SA (société de droit suisse)

Numéro de dépôt :
92405526
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2002

Présentation de la marque CARDIOSTYL

Déposée le 13 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SANDOZ (société de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARDIOSTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDOZ (société de droit suisse domicilié(e) 35, Lichtstrasse 4002 BALE SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY - France.

La marque CARDIOSTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARDIOSTYL est expirée depuis le 13 février 2002.

SANDOZ (société de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : DIFLUIDINE , VITOCEP , ATEMICEP , LACTIPAR , PROBE , SANAMOXI


SANDOZ SA (société de droit suisse) - 35, Lichtstrasse 4002 BALE SUISSE - Suisse


Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY - France


Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239025 - Publication au BOPI 1997-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Appareils de mesures électiques et scientifiques, instruments Appareils médicaux et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.